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Mise à jour le 07/10/2021

CONSEIL MUNICIPAL - 8 juillet 2024

News - Conseil Municipal /

Evènement

LUNDI 8 JUILLET - 20 h 00

 

 

 

Approbation du compte rendu de la réunion du 13 mai 2024

Avis du conseil municipal pour le projet agrivoltaïque Solges Energy

Accompagnement de la Commune de Joué-sur-Erdre pour travaux de conversion d’une chaufferie fioul par une solution type bois granulé : autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer la convention d’accompagnement avec Territoire d’Énergie 44

Installation d’une citerne eau pour réserve incendie sur parcelle départementale à « La Haye » : autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer la convention d’utilisation de la parcelle

Installation d’une citerne eau pour réserve incendie sur parcelle de Madame Annick ROUAUD au « Breil Gautier » : autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer la convention d’utilisation de la parcelle

Demande formulée par Monsieur et Madame Joël MARCHAND pour achat d’une portion de chemin rural n° 10 à Langerais : autorisation donnée à Monsieur le Maire pour organiser l’enquête publique préalable à la désaffectation de l’usage du public

Demande formulée par Monsieur et Madame Gilles TOUZÉ pour achat d’une portion de voie communale à Franchaud : autorisation donnée à Monsieur le Maire pour organiser l’enquête publique préalable à la désaffectation de l’usage du public et au déclassement du domaine public

Demande formulée par les consorts ROBERT pour achat d’une portion de voie communale n° 10 au Bas Rouvray : autorisation donnée à Monsieur le Maire pour organiser l’enquête publique préalable à la désaffectation de l’usage du public et au déclassement du domaine public

Demande formulée par Monsieur Quentin DUMONT-DAYOT et Madame Laurine HERBERT pour achat d’une portion de chemin rural à La Mercerie : autorisation donnée à Monsieur le Maire pour organiser l’enquête publique préalable à la désaffectation de l’usage du public

Demande formulée par les consorts PROUTEAU pour achat d’une portion de voie communale à La Mare : autorisation donnée à Monsieur le Maire pour organiser l’enquête publique préalable à la désaffectation de l’usage du public et au déclassement du domaine public

Prix des repas cantine pour l’année scolaire 2024-2025

Création d’emplois temporaires pour la cantine

Création d’un poste d’Adjoint technique à temps non complet

Création d’un poste d’Adjoint technique à temps non complet

Étude pour sécurisation des entrées Est et Ouest du bourg de Joué-sur-Erdre : autorisation donnée à Monsieur le Maire pour consulter des bureaux d’études

 

Divers : demande formulée par Monsieur Sylvain CONSTANTIN et Madame Laure-Aline VIALLE pour achat de la parcelle ZM 11 à l’entrée du village de La Demenure