Conseil Municipal 6 octobre 2026

Approbation du conseil municipal du 6 juillet 2026

Approbation de la modification de droit commun n°1 du PLU pour ajout de bâtiments susceptibles de changement de destination en zone agricole

Conversion de la chaufferie gaz à la géothermie pour le bâtiment accueil périscolaire « L’Escapade » : choix du prestataire pour le lot chauffage (annule et remplace la délibération du 22/06/2026)

Agrandissement du bâtiment accueil périscolaire « L’Escapade » : avenant au marché initial pour le lot 13 – chauffage plomberie sanitaires ventilation – REULIER

Avenant n° 1 à la convention de gestion du domaine public fluvial départemental sur les réservoirs de Vioreau et du petit Vioreau : autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer l’avenant n° 1

Création d’emplois temporaires pour la cantine et l’entretien des bâtiments communaux 

Budget Commune 2026 : décision modificative n° 3

Demande d’admission en non-valeur de titres de recettes

Convention Commune de Joué-sur-Erdre et Club de Nantes Natation pour surveillance et animation de la plage de Vioreau : autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer la convention

Demande de subvention exceptionnelle formulée par l’Association Patrimoine Véhicules Anciens

Dénomination de voies nouvelles et numérotation des futures habitations dans la tranche 2 du lotissement « Le Clos des Prairies » (annule et remplace la délibération du 08/04/2026)

Divers

Aménagement entrée d’agglomération rue du Stade : pour information plan avant-projet et estimation du Cabinet ARRONDEL