Site internet officiel de la mairie de Joué-sur-Erdre

Mis à jour le 16 Juillet 2024

Actes réglementaires et arrêtés municipaux

*Arrêté du 09/07/2026 portant interdiction de stationnement Place André Mazureau

vente_au_déballage_place_André_Mazureau.pdf 383 Ko

*Arrêté du 09/07/2026 portant sur des travaux Rue des Ondines

arrete_RUE_DES_ONDINES_13_07_2026.pdf 701 Ko

*Arrêté du 06/07/2026 portant sur des travaux Rue de la Ribaudière

RUE_DE_LA_RIBAUDIERE_13_07_au_02_08_2026.pdf 466 Ko

*Arrêté du 29/06/2026 portant sur des travaux Rue du Bocage

RUE_DU_BOCAGE_10_juillet_au_31_juillet_2026_.pdf 985 Ko

*Arrêté du 24/06/2026 portant sur des travaux au lieu-dit Les Hardais

LES_HARDAIS_13_juillet_au_11_aout_2026.pdf 444 Ko

*Arrêté du 22/06/2026 portant ouverture de l'enquête publique sur le projet de modification de droit commun n°1 du PLU

modification_de_droit_commun_N_1.pdf 1 Mo

*Arrêté du 16/06/2026 portant sur des travaux au lieu-dit L'Orgerais

LORGERAIS_25_juin_au_11_juillet.pdf 455 Ko

*Arrêté du 16/06/2026 portant sur des travaux au Haut Rouvray -Beau Soleil

HAUT_ROUVRAY_BEAU_SOLEIL_25_juin_au_11_juillet.pdf 474 Ko

*Arrêté du 16/06/2026 portant sur des travaux Bry -La Gicquelière

BRY_LA_GICQUELIERE_25_juin_au_11_juillet.pdf 458 Ko

*Arrêté du 15/06/2026 portant sur des travaux au 37 rue du Bois Monnet

arrete_37_rue_du_Bois_Monnet.pdf 466 Ko

* Arrêté du 12/06/2026 portant autorisation de baignade 2026 sur la rive Nord de Vioreau

Arrete_baignade_2026_.pdf 762 Ko

* Arrêté du 10/06/2026 portant sur des travaux au lieu-dit Les Hardais

arrêté_LES_HARDAIS.pdf 490 Ko

*Arrêté du 09/06/2026 portant nomination des membres du CCAS

arrete_membres_ccas.pdf 394 Ko

*Arrêté de circulation du 05/06/2026 routes RD 24-178 et C 9-CE 58 en vue du Festival DUB CAMP

arrêté_DUB_CAMP.pdf 726 Ko
plans_de_circulation.pdf 514 Ko

*Arrêté du 07/05/2026 pour des travaux au 150 rue de la Pieta

Arreté_150_rue_Piéta.pdf 3 Mo

* Arrêté du 29/04/2026 portant réglementation du sens de la circulation pour le Dub Camp Festival

arrete_reglementation_circulation_Dub_Camp.pdf 508 Ko

* Arrêté du 29/04/2026 portant interdiction temporaire d'accès et de circulation automobile des voies près réservoire de Vioreau

arrete_interdiction_circulation_Dub_Camp.pdf 409 Ko

*Arrêté du 29/04/2026 portant interdiction de baignade sur la rive Sud du Lac de Vioreau près du Festival Dub Camp

arrete_interdiction_baignade_Dub_Camp.pdf 397 Ko

* Arrêté du 29/04/2026 portant autorisation d'organiser un festival reggae Dub Camp au lieu-dit "La Romeraie"

arrete_organisation_Dub_Camp.pdf 432 Ko

*Arrêté du 23/03/2026 portant délégations de fonction

arrete_delegation_fonctions.pdf 3 Mo

*Délibération du 20/03/2026 portant sur l'indemnité de fonction des adjoints et conseillers municipaux

indemnite_fonction_des_adjoints.pdf 820 Ko

*Délibération du 20/03/2026 portant nomination des adjoints

adjoints_au_maire.pdf 369 Ko

*Arrêté permanent de police de circulation pour travaux à caractères d'urgence ou courants du 01/01/2026 au 31/12/2026

arrêté_PERMANENT_2026_JOUE_SUR_ERDRE.pdf 1 Mo

* Arrêté du 13/08/2025 portant ouverture d'une enquête publique sur le projet de révision allégée n° 1 du plan local d'urbanisme

arrete_ouv_EP_rev_alleg_1_plu_Joue_s_Erdre.pdf 863 Ko

*Arrêté du 04/02/2025 fixant le nombre d'autorisations de stationnement de taxis et voitures de petite remise

Arrêté_du_04022025.pdf 1 Mo

*Récépissé de déclaration IOTA projet ZA Cornilleterie du 12/07/2024

recepisse_ZA_Cornilleterie_1_.pdf 2 Mo

*Arrêté du 13/11/2023 interdiction divagation des chiens

arrete_interdiction_divagation_de_chiens.pdf 756 Ko

*Arrêté du 15/11/2022 approuvant le plan communal de sauvegarde

arrete_plan_communal_de_sauvegarde.pdf 472 Ko

*Arrêté du 15/11/2022 fixant la limitation vitesse à 30 km/h sur le Pont du Petit Vioreau

arrete_limitation_vitesse_Pont_Petit_Vioreau.pdf 147 Ko

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