Mis à jour le 16 Juillet 2024
Actes réglementaires et arrêtés municipaux
* Arrêté du 06/10/2026 portant numérotation des habitations Rue des Boutons d'Or
*Arrêté du 20/10/2026 portant travaux au lieu dit La Malmandière
* Arrêté du 19/10/2026 portant travaux au lieu-dit Le Bois Rideau
* Arrêté du 19/10/2026 portant travaux Rue du Pavois
*Arrêté du 19/10/2026 portant travaux Rue des Ondines
* Arrêté du 19/10/2026 portant travaux Rue de Franchaulet
* Arrêté du 13/09/2026 portant travaux Chemin du Halage
* Arrêté du 13/09/2026 portant travaux au lieu-dit La Jalletière
* Arrêté du 13/09/2026 portant travaux au lieu-dit Les Auberdières
* Arrêté permanent du 02/10/2026 instaurant un sens unique de circulation pour accès aux villages des Sauvagères
* Arrêté du 28/09/2026 portant modification de circulation pour des travaux de remplacement de poteau incendie au lieu-dit Le Pavillon
* Arrêté du 09/09/2026 portant travaux Rue des Prairies
* Arrêté du 09/09/2026 portant travaux Rue Saint Léger
- Arrete_Rue_Saint_Léger.pdf 437 Ko
* Arrêté du 31/08/2026 portant interdiction de circulation au bourg de Notre Dame des Langueurs pour la fête du village
- arrete_fête_NDL.pdf 395 Ko
* Arrêté du 21/08/2026 portant règlementation du la circulation pour la manifestation sportive Beerun
*Arrêté du 21/08/2026 portant autorisation d'organiser une course à pied et randonnée pédestre autour du lac de Vioreau
- arrêté_course_beerun.pdf 582 Ko
* Arrêté du 17/08/2026 portant travaux au lieu dit La Braudière
- arreté_05_novembre_2026.pdf 503 Ko
*Arrêté du 29/07/2026 portant travaux aux lieux dits Le Pavillon, Le Gros Breil, La Haye de Thély, Langerais, La Gicquelière, La Noulière
- Arrêté_du_25_aout.pdf 444 Ko
* Arrêté du 29/07/2026 portant travaux au lieu-dit La Butte de la Chataigneraie
- Arrêté_La_butte.pdf 462 Ko
*Arrêté du 20/07/2026 portant travaux Rue du Pont Neuf
- Arrêté_Rue_du_Pont_Neuf.pdf 480 Ko
* Arrêté du 20/07/2026 portant travaux au lieu-dit La Fortinière d'Erdre
* Arrêté du 20/07/2026 portant travaux Rue du Barrage
- Arrêté_Rue_du_barrage_.pdf 489 Ko
* Arrêté du 20/07/2026 portant travaux au lieu-dit Les Hardais
- Arrêté_Les_Hardais_.pdf 485 Ko
* Arrêté du 15/07/2026 portant sur des travaux à Bry - La Gicquelière
* Arrêté du 15/07/2026 portant sur des travaux à L'Orgeraie
- Arrete_ORGERAIS.pdf 455 Ko
* Arrêté du 15/07/2026 portant sur des travaux au Haut Rouvray - Beau Soleil
*Arrêté du 10/07/2026 portant interdiction de baignade
*Arrêté du 09/07/2026 portant interdiction de stationnement Place André Mazureau
*Arrêté du 09/07/2026 portant sur des travaux Rue des Ondines
*Arrêté du 06/07/2026 portant sur des travaux Rue de la Ribaudière
*Arrêté du 29/06/2026 portant sur des travaux Rue du Bocage
*Arrêté du 24/06/2026 portant sur des travaux au lieu-dit Les Hardais
*Arrêté du 22/06/2026 portant ouverture de l'enquête publique sur le projet de modification de droit commun n°1 du PLU
*Arrêté du 16/06/2026 portant sur des travaux au lieu-dit L'Orgerais
*Arrêté du 16/06/2026 portant sur des travaux au Haut Rouvray -Beau Soleil
*Arrêté du 16/06/2026 portant sur des travaux Bry -La Gicquelière
*Arrêté du 15/06/2026 portant sur des travaux au 37 rue du Bois Monnet
* Arrêté du 12/06/2026 portant autorisation de baignade 2026 sur la rive Nord de Vioreau
- Arrete_baignade_2026_.pdf 762 Ko
* Arrêté du 10/06/2026 portant sur des travaux au lieu-dit Les Hardais
- arrêté_LES_HARDAIS.pdf 490 Ko
*Arrêté du 09/06/2026 portant nomination des membres du CCAS
- arrete_membres_ccas.pdf 394 Ko
*Arrêté de circulation du 05/06/2026 routes RD 24-178 et C 9-CE 58 en vue du Festival DUB CAMP
- arrêté_DUB_CAMP.pdf 726 Ko
- plans_de_circulation.pdf 514 Ko
*Arrêté du 07/05/2026 pour des travaux au 150 rue de la Pieta
* Arrêté du 29/04/2026 portant réglementation du sens de la circulation pour le Dub Camp Festival
* Arrêté du 29/04/2026 portant interdiction temporaire d'accès et de circulation automobile des voies près réservoire de Vioreau
*Arrêté du 29/04/2026 portant interdiction de baignade sur la rive Sud du Lac de Vioreau près du Festival Dub Camp
* Arrêté du 29/04/2026 portant autorisation d'organiser un festival reggae Dub Camp au lieu-dit "La Romeraie"
* Arrêté du 28/04/2026 de calamité agricole
- arrete_calamité_agricole.pdf 300 Ko
*Arrêté du 23/03/2026 portant délégations de fonction
*Délibération du 20/03/2026 portant sur l'indemnité de fonction des adjoints et conseillers municipaux
*Délibération du 20/03/2026 portant nomination des adjoints
- adjoints_au_maire.pdf 369 Ko
