Mis à jour le 16 Juillet 2024

Plan Local d'Urbanisme (PLU)

*PLU - Révision allégée n°2 -STECAL accrobranche

1- Sommaire des pièces

2- Arrêté d'organisation de l'enquête publique

3- Dossier de présentation du projet

3-1 - Présentation du projet

3-2 Résumé non technique du projet

4- Pièces se rapportant à la dispense

5- Réunion d'examen conjoint

5-1 Courrier de convocation à la réunion

5-2 Compte rendu de la réunion

6- Concertation et avis des personnes publiques

6-1 Mails adressés au PPA

6-2 Avis du département

6-3 Avis de la Chambre des Métiers

6-4 Courrier MRAe avis favorable tacite

6-5 Courrier CDPENAF

7 - Délibérations du Conseil Municipal

7-1 Délibération choix du bureau d'études

7-2 Délibération prescrivant la révision

7-3 Délibération bilan de la concertation

8- Information de la population

8-1 Avis de la presse du 19 07 2025

8-2 Flash info de septembre 2025

8-3 Avis de la presse du 21 11 2025

8-4 Premier avis d'enquête publique du 20 04 2026

8-5 Deuxième avis d'enquête publique du 04 05 2026

8-6 Flash info de mai 2026

8-7 Panneaux avis d'enquête publique

Réglement du PLU 2020

Plans zonages

Cart@compa

Cette carte interactive mise en place par la COMPA vous permet de consulter le PLU correspondant à une parcelle, mais bien d'autres choses encore. Vous pouvez géolocaliser : conteneurs à verre, conteneurs enterrés, lieux culturels et de loisirs, aires de covoiturage, point d'arrêt des transports... Cochez les couches qui vous intéresse sur la carte ci-contre ou...

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